Mentions légales

1. Préambule

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles Guillaume DOUCERE met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services. Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions. Pour l’utilisateur, le simple accès au site de Cœurs d’hommes à l’adresse URL suivante www.coeursdhommes.com implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

 

2. Mentions légales

Identification du professionnel :

Guillaume DOUCERE (EI), 1 la Ville Goué, 44170, Marsac-sur-Don

coeursdhommes@gmail.com

SIREN 522599026

Le site www.coeursdhommes.com est créé et hébergé par :

Guillaume Douceré EI

1, la ville Goué 44170 MARSAC-SUR-DON

Directeurs de la publication : Guillaume Douceré

 

3. Propriété intellectuelle

La structure générale du site www.coeursdhommes.com ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de Guillaume Douceré EI. Toute représentation, reproduction, ou exploitation partielle ou totale des contenus et des services proposés par le site www.coeursdhommes.com, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite au préalable par Guillaume Douceré EI est strictement interdite et sera susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 3352 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

4. Liens hypertextes

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5. Responsabilité de Cœurs d’hommes

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6. Accès au site

Guillaume Douceré EI s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté, et sous réserve d’hypothétiques pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par conséquent, Guillaume Douceré EI ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique. La responsabilité de Guillaume Douceré EI ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. Par ailleurs, Guillaume Douceré EI peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que Cœurs d’hommes ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

 

7. Évolution des conditions d’utilisation

Guillaume Douceré EI se réserve le droit de modifier les termes et mentions des présentes conditions d’utilisation, à tout moment et sans préavis, afin de les adapter aux évolutions du site et de son exploitation.

 

8. Droit applicable

Le présent site ainsi que ses conditions d’utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. Toute contestation non résolue à l’amiable entre les parties sera soumise aux tribunaux français qui seront seuls compétents pour connaître de ce litige.